Statuts, version finale

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Statuts, version finale

Message  Telimectar le Jeu 7 Oct 2010 - 20:17

Bon, voila, après moult corrections (croyez-moi, je vais me relire attentivement et je crois même avoir progressé en orthographe XD ):

La version finale sera proposée à la maison des asso de Saumur le mardi 19 octobre (j'ai pris rdv à 9h pour ceux qui veulent venir), et les retouches faites, sera portée à la sous-préfecture le mercredi 20.


TITRE 1 : ORGANISATION GÉNÉRALE (Version corrigée et reçue en préfecture / hiver 2013)

    Article I : dénomination

I.1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts du 22-I-2013 une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, prenant le nom de -Nildanirmë-

I.2 A laquelle est adjointe un logotype décrit comme suit en code héraldique : D’argent au double trescheur fleuronné et contre fleuronné de sinople, et au cerf de gueule en abîme.

I.3 Son siège social est sis au biip, et pourra être transféré par simple décision collégiale du bureau.

    Article II : Objets de l’association

II.1 L’association est une amicale se donnant pour but de fédérer des personnes de bonne volonté autour de pratiques dites « décroissantes » et d’instaurer des moments de convivialité entre eux.

II.2 Elle vise la préservation de la biodiversité, de cultivars, d’espèces fruitières ou animales domestiques.

II.3 Elle veut aider à la préservation de techniques, arts et savoir-faire menacés.

II.4 Elle veut favoriser les échanges de savoir-faire traditionnels et/ou alternatifs entre ses membres ou des tiers, allant dans le sens d’une plus grande autonomie face à la société de consommation.

II.5 Et enfin créer des liens à tous niveaux entre les personnes intéressées, associations, et tout autre acteur, en poursuivant les buts décrits aux points précédents

    Article III : Moyens d’action

L’Association souhaite parvenir à la réalisation de ses objectifs par l'entremise de trois moyens d'action :

III.1 Des rencontres conduisant les membres à travailler bénévolement sur des chantiers et ateliers alternatifs, dans la bonne humeur, avec opportunément des manifestations privées comprenant des repas et veillées.

III.2 Organiser des événements publics avec divers acteurs pour informer le public et promouvoir les actions de l’association, et éventuellement en tirer des revenus pour financer d’autres actions.

III.3 Accessoirement, l’association s’autorise à acquérir un ou plusieurs lieux  pour expérimenter (champ de l’archéologie expérimentale, vergers conservatoires, rucher associatif…), et réunir les équipements (outils, bibliothèque etc.) nécessaires à l’accomplissement de ses objectifs.

    Article IV : Durée d’action

IV.1 L’association est créée pour une durée indéterminée, jusqu'à sa dissolution, expliquée aux points XIII.2 et XIII.3.

IV.2 L’année sociale de l’association débute au 1er Juin.

    Article V : Ressources

V.1 Les ressources de l’association sont constituées par le montant des cotisations versées au trésorier de l’association (cf. règlement intérieur), des ressources issues des activités de l’association décrites à l’article III.1, de dons manuels, d’éventuelles subventions (des collectivités territoriales, d’établissements et d’institutions diverses etc.) inhérentes aux activités de l’association, ainsi que de toutes ressources autorisées par la loi et conformes aux exigences de la charte.

V.2 Toute cotisation ou don manuel versé à l'association lui est définitivement acquis. Aucun remboursement ne saurait être exigé en cas de démission, d'exclusion, de décès ou pour tout autre motif.

    Article VI : Membres

VI.1 Sont considérés comme membres les personnes physiques majeures ou les personnes morales dont la candidature aura été retenue par le Bureau, et qui versent la cotisation fixée par l’assemblée générale chaque année. Les adhérents s’engagent à respecter la charte de l’association qui est mise à leur disposition sur simple demande à un membre du bureau.

VI.2 On distingue :
-Les membres passifs : sympathisants ou membres ne pouvant participer régulièrement aux activités de l’association mais voulant participer à la vie associative, s’acquittant de la cotisation annuelle déterminée par l’assemblée générale dans le règlement intérieur.
-Les membres actifs, s’acquittant de la cotisation annuelle, mais payant en sus une cotisation trimestrielle définie par le bureau en assemblée, ouvrant droit aux activités/chantiers organisés par l’association
-Les membres bienfaiteurs, qu’ils soient actifs ou passifs, s’acquittant d’une cotisation ordinaire et ayant fait un don manuel à l’association d’un montant défini dans le règlement intérieur
-Les membres fondateurs, présents à la création de l’association.

VI.3 Les membres de l’association ne peuvent faire entendre leur voix qu’en assemblée générale ou par lettre à un membre du bureau qui statuera avec les autres sur la suite qu’il faut y donner. En dehors de ces instances, la nullité sanctionne toute intervention des membres quant à la gestion de l’association, aussi pertinente qu’elle soit.

    Article VII : Perte de la qualité de membre

VII.1 Le membre perd sa qualité par décès, démission par lettre adressée à un membre du bureau, par radiation s’il ne s’acquitte pas de la cotisation annuelle minimale sans se justifier auprès du bureau, ou encore si le bureau, pour un motif grave, décide de l’exclure de l’association et que le membre incriminé ne fournit pas d’explication satisfaisante.

VII.2 Dans ce dernier cas, une assemblée générale extraordinaire est convoquée si ledit membre en fait la demande au bureau, et l’assemblée conforte ou invalide la décision du bureau.

VII.3 Les membres fondateurs ne peuvent pas perdre leur qualité  autrement que par démission,  les actions à leur encontre se limitant à des exclusions, temporaires et motivées, des assemblées.

TITRE 2 : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

    Article VIII : Bureau

VIII.1 Les membres du Bureau doivent obligatoirement avoir atteint leur majorité légale pour occuper leur poste.

VIII.2 L’élection des membres du bureau se fait à l’ouverture de l’Assemblée générale ordinaire. On procédera par un vote, dont le processus est détaillé dans le règlement intérieur. Leurs charges durent une année, jusqu'à l’Assemblée générale ordinaire suivante. Ces charges sont reconductibles sans limitation.

VIII.3 Le bureau de l’association est composé de cinq membres. Il s’agit de trois co-présidents, d’un Trésorier, et d’un Secrétaire. A chaque élection les membres élus peuvent choisir un membre délégué qui les secondera ou pourra les remplacer en cas d’empêchement ou de démission, mais ne faisant pas partie du bureau hors de ces remplacements, et n’ayant donc pas voix lors de ses réunions. Le co-président ayant été élu avec le plus de voix devient automatiquement le responsable légal de l’association, et est distingué par l’épithète « procureur ».

VIII.4 L’association est gérée par les trois co-présidents, le trésorier et le secrétaire. Les trois co-présidents ont pour fonction d’exécuter les décisions arrêtées par l’Assemblée générale. Ils se répartissent les tâches de communication, de représentation, et prennent en charge l’organisation des évènements de l’association. Ils veillent en outre à tout ce qui a trait aux obligations administratives de l’association.

VIII.5 Le trésorier de l’association gère l’aspect financier et possède tout pouvoir en cette matière tant qu’il respecte les décisions de l’Assemblée générale. Il modère les dispositions que pourraient prendre les co-présidents en vue d’organiser les événements de la vie associative, pour que ces dispositions soient financièrement tenables.
Il est seul à pouvoir percevoir les recettes, et est seul habilité à effectuer des paiements.
Il tient une comptabilité, avec l’aide de tous les membres du bureau, sous la forme d’un registre comptable à partie double, avec certification d’au moins un des co-présidents. Il a le devoir de soumettre cette comptabilité à qui lui en fait la demande, mais n’est pas autorisé à soustraire ledit registre de sa garde.

VIII.6 Le secrétaire retranscrit les débats, décisions, et les actions du bureau, et fait en sorte de les rendre accessibles aux membres qui le désirent, sinon sur demande, de manière régulière et raisonnable.
Il rédige par écrit les délibérations de l’Assemblée, afin qu’elles soient rendues publiques, reconnues et que les membres du bureau puissent s’y conformer.
Il possède en revanche les mêmes prérogatives qu’un co-président quant à la gestion de l’association.
En sus il tient à jour ou valide les mises à jour des registres dont le bureau pourrait avoir l’utilité, en particulier le registre spécial prévu par la loi du 1er Juillet 1901.

VIII.7 Un membre du bureau sera démis si les trois quarts des adhérents le demandent par pétition adressée au bureau, et que les membres du bureau non incriminés le confirment. Le bureau ne peut être démis entièrement, ou seulement lors de l’Assemblée ordinaire annuelle, selon le scrutin des membres de l’association.

VIII.8 Le bureau se réunit au moins une fois par trimestre, et dès lors qu’au moins trois de ses membres en font la demande.

VIII.9 La prise de décision se fait par le processus consensuel. En cas de désaccord durable reconnu par les trois co-présidents, la voix du trésorier est prépondérante.

VIII.10 Le budget voté par l'Assemblée est géré pendant l'année civile par les membres du bureau de façon collégiale. Ils ont tous pouvoirs pour agir à leur convenance, dans la limite du non dépassement du budget initial fixé par l'Assemblée. En fin d’exercice, ils en sont responsables devant l’Assemblée.


Dernière édition par Telimectar le Dim 13 Mar 2016 - 22:03, édité 8 fois

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Re: Statuts, version finale

Message  Telimectar le Jeu 7 Oct 2010 - 20:18

Article IX : Rémunération

IX.1 Les fonctions des membres du bureau sont gratuites et seuls peuvent leur être remboursés les frais occasionnés pour l’accomplissement de leur mandat, en rapport de pièces justificatives et avec l’aval d’une décision collégiale du bureau.

IX.2 Tout contrat ou toute convention passé entre l’association et des tiers relève de l’Assemblée générale. Elle donne lieu à une information si de manière exceptionnelle et motivée, pour des raisons particulières définies par le règlement intérieur, le bureau engage en urgence des négociations en attendant la tenue d’une Assemblée générale, qui seule pourra confirmer ou infirmer la validité des dits contrats ou conventions.

Article X : L’Assemblée Générale ordinaire

X.1 L’Assemblée se réunit une fois par an, peu de temps après le mois de Juin, à une date qui sera arrêtée par le bureau et communiquée avec un ordre du jour aux membres au moins quinze jours à l’avance, par tout moyen qui leur semblera bon.

X.2 L’Assemblée générale se compose de tous les membres de l’association à jour de leurs cotisations. Peuvent y assisté des personnes en ayant fait la demande ou invitées par des membres, sans droit de parole.

X.3 Dans la limite des pouvoirs qui leur sont conférés par les présents statuts, les Assemblées prennent des décisions qui obligent tous les membres, y compris les absents et les membres du bureau, en :
- approuvant les comptes de l’exercice clos.
- délibérant sur les questions à l’ordre du jour.
- renouvelant (ou confirmant) les membres du bureau.
- donnant les lignes de la politique menée par le bureau dans l’année à suivre : orientation des chantiers, cadences, obtention de matériel, etc.
- fixant le montant des cotisations.
- fixant les budgets des différents postes pour l’exercice à venir, qui seront exceptionnellement ajustés par le bureau au cours dudit exercice.

X.4 La tenue, le fonctionnement et les dispositions détaillées des Assemblées sont réglées par le règlement intérieur.

Article XI : Assemblée générale extraordinaire

XI.1 Une Assemblée extraordinaire peut être convoquée pour statuer sur un impondérable réclamant cette autorité, une question pressante et sur laquelle les membres du bureau ne s’estiment pas à même de statuer, ou encore pour examiner et finaliser la procédure de destitution d’un membre de l’association en faisant la demande. Elle est encore requise pour modifier les statuts et la charte, ou finalement en vue de dissoudre l’association (cf. article XIII).

XI.2 L’Assemblée extraordinaire fonctionne sur le mode de l’ordinaire, spécifié dans le règlement intérieur.

Article XII : L’association en justice

XII.1 En justice, outre le co-président procureur qui est responsable légal, les trois co-présidents représentent les intérêts de l’association, assistés s’ils le jugent nécessaire par les autres membres du Bureau.

XII.2 A charge pour l’association d’encadrer ses activités selon la législation en vigueur et de donner des consignes. Si des membres passent outre ces consignes, orales comme écrites, les organisateurs n’ayant pas autorité pour contraindre, lesdits membres ne peuvent engager la responsabilité de l’association en cas de litige.

Article XIII : modification des statuts et dissolution de l’association

XIII.1 Les statuts sont modifiables en Assemblée générale extraordinaire sur proposition de trois membres du bureau, requérant toutefois l’unanimité par consensus des membres de l’association quant à sa modification finale.

XIII.2 La dissolution de l’assemblée ne peut s’opérer que si l’unanimité des membres de l’association le décide, avec un pro rata de cinq membres, ou automatiquement si l’association compte moins de cinq membres pendant cinq années consécutives où l’association est dite « en veille ».

XIII.3 En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par les membres du Bureau et l’actif, s’il y a lieu, est versé à une association du choix de la majorité relative des membres.

Article XIV : fonctionnement simplifié

XIV.1 Quand l’association comporte un nombre inférieur à dix membres, le fonctionnement de l’association et sa gestion par le bureau sont simplifiés.

XIV.2 Les membres du bureau voient leur mandat prolongé à deux années sociales au lieu d’une, leur élection se faisant à l’unanimité par le procédé consensuel.

XIV.3 Les Assemblées générales peuvent en outre se tenir à n’importe quel moment de l’année sociale, pourvu que le ratio de une par année soit respecté.

Article XV : Charte de l’association

La charte fixe un code de conduite au sein de nos manifestations, mais constitue plus un idéal qu’une obligation stricte sans aménagements possibles. Cette charte ne peut être modifiée que sur proposition des membres du Bureau, et validation à l’unanimité par l’Assemblée Générale extraordinaire après un débat dirigé de manière consensuelle. Elle sera remise à chaque membre à son adhésion, est consultable sur Internet, au siège de l’association, ou encore sur demande auprès d’un membre du Bureau. Il est fait obligation aux membres lors de leur adhésion, de parafer et signer l’exemplaire du règlement intérieur disponible au siège social.

Article XVI : Règlement intérieur

Un règlement intérieur détaille le fonctionnement des assemblées, et diverses questions internes de l’association. Ce règlement ne pourra être modifié qu’en Assemblée Générale ordinaire à la suite d’une pétition réunissant au moins la moitié des membres de l’association. Elle est portée à la connaissance des adhérents qui s’engagent à la respecter lors de leur adhésion. Il leur est alors fait obligation de parafer et signer l’exemplaire du règlement intérieur disponible au siège social.

Article XVII : Statuts de l’association

Les statuts de l’association sont à la garde des membres du bureau en fonction des besoins, et existent en deux exemplaires officiels. L’original de la préfecture parafé par les membres du bureau, ne quittant jamais le siège social, et un exemplaire pouvant suivre les membres du bureau au gré des assemblées, devant être parafé par tout membre après son inscription. Les statuts seront en outre envoyés à tout membre en faisant la demande, par messagerie électronique ou support papier si cela s’avère nécessaire.


Dernière édition par Telimectar le Jeu 31 Jan 2013 - 0:32, édité 5 fois

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Re: Statuts, version finale

Message  Malbiofe le Jeu 7 Oct 2010 - 20:31

Moi sa me conviens.
Après j'attend de voir la réponce de Meneldil, et des autres biensûr.
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Re: Statuts, version finale

Message  Telimectar le Lun 18 Oct 2010 - 20:04

j'ai été faire valider ça par la maison des associations de Saumur ce matin... Mis à par quelques articles qui seraient mieux dans le règlement intérieur et quelques remaniements stylistiques, pas de modification si ce n'est la question du fonctionnement financier (et la distinction entre membre actif/passif) : Je dois aller voir ça avec l'urssaf.
En attendant, ce fonctionnement sera règlementé dans le RI.

Donc feu vert pour la déclaration en sous préfecture de Saumur : je vais remplir les papiers ce mardi 19 et faire la déclaration. Je ferais signer l'exemplaire officiel à leur rendre par Arthémus et Malbiofe.

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Re: Statuts, version finale

Message  Telimectar le Jeu 6 Sep 2012 - 20:36

Dernières modification avant re-dépot (et circulation pour signature).

- Ajout d'un point sur la gestion simplifiée de l'association (bureau élu pour deux ans, membres choisis par consensus, tant que l'asso comporte moins de dix membres "actifs")

-Ajout d'un statut de "membre fondateur", non evictionnable de l'association .

à suivre en fonction des conclusions du débat sur le lancement du projet (ouvert aux membres).

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Re: Statuts, version finale

Message  Meneldil le Ven 7 Sep 2012 - 15:10

Je vais relire tout ça, je suis devenu assez bon en langage administratif, ça pourra vous aider. J'essaye de faire ça ce soir ou demain au plus tard.
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Re: Statuts, version finale

Message  Telimectar le Ven 7 Sep 2012 - 15:13

Attends, je n'ai rien changé sur le texte en ligne : ne t'use pas les yeux inutilement XD

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Re: Statuts, version finale

Message  Telimectar le Mar 22 Jan 2013 - 1:58

À la suggestion de Malbiofe, il pourrait être ajouté un point VIII.4.2 soutenant que les trésoriers et secrétaires de l'association disposeraient également des prérogatives de co-président, et auraient les même responsabilités que ces derniers.

Autre sujet que je place ici car il s'agit du même problème : nous avions débattu de changer le nom de "nildanirmë" afin qui n'apparaisse pas sur les statuts pour "lisser" le profil à la préfecture.
Il apparaît que comme ces statuts ne sont pas importants pour nous, mais pour la préfecture, autant les satisfaire au mieux avec un nom très simple et passe partout.
Genre l"escourgeon" ou un nom de plante, de ce que vous voulez en fait...

Je propose encore "Clio des champs" (clin d'oeil à l'archéo expérimentale et à la conservation de variété historiques), Le "Buga" (le rucher en occitan audois), et "le trescheur d'azur" ou "le clos d'azur" (en ref. au blason de nilda).

Que ceux qui ont quelque chose à dire le fassent, ou sous peu, se taisent à jamais Laughing

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Re: Statuts, version finale

Message  Meneldil le Mar 22 Jan 2013 - 5:30

Sur la proposition de Malbiofe, je n'ai pas d'avis particulier : je n'en vois pas les avantages, mais je ne vois pas non plus d'inconvénient.

Pour le nom, évidemment, moi j'aime "Nildanirmë"... Mais si tu dis que ça continuera à s'appeler comme ça pour tout le monde à part la préfecture... Mais tu te priveras de recevoir, comme moi, des lettres adressées à "Monsieur le Président de Tol Ardor" ! Laughing

En revanche, s'il faut vraiment un remplacement, fais un effort... Wink L'escourgeon ??? C'est quoi ce nom ? On dirait un plat du Sud-ouest à base de courgettes, d'oignons et de couilles de taureaux ! Je passe sur Clio des champs (pourquoi pas Peugeot des prés ?) et sur le Buga (encore un bug dans la Matrice). Trescheur d'azur, pourquoi pas...
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Re: Statuts, version finale

Message  Ashva le Mar 22 Jan 2013 - 8:54

J'aime bien le clos d'azur pour ma part, mais je reste généralement assez classique ^^
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Re: Statuts, version finale

Message  Telimectar le Mar 22 Jan 2013 - 13:24

En l'occurence, ça doit faire classique, et tirer sur le niais XD Donc menel, tu me confortes, mais pour l'instant, vu les comm', ce sera le clos d'azur XD

ps : et rien n'interdit de proposer de nouveaux noms...

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Re: Statuts, version finale

Message  Malbiofe le Mar 22 Jan 2013 - 14:09

Et les truc du genre Association pour le maintient de la biodiversité.
Pas obligé que se sois un nom de quelques chose, n'y que se sois court. Juste que ça nous face passé plus inaperçus !

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Re: Statuts, version finale

Message  Telimectar le Mar 22 Jan 2013 - 15:09

Pas mal mais trop restrictif pour les activités qu'on veut faire... (champ de l'archéologie expérimentale justifiant fours et forges par exemple....)Tradition et biodiversité ? Vous allez voir ! On va finir "pêche et nature" lol

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Re: Statuts, version finale

Message  Ashva le Mar 22 Jan 2013 - 16:04

Lol! Alors CPNT : Champs, Pédagogie, Nildanirmë, Tradition !

(désolé, j'ai été traumatisé par ce parti à l'époque, même si j'espère qu'il n'existe plus...)
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Re: Statuts, version finale

Message  Telimectar le Mar 22 Jan 2013 - 16:17

Ah mais oui !!! un acronyme !!!!!! ça fait super administratif !!!!!

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Re: Statuts, version finale

Message  Ashva le Mar 22 Jan 2013 - 16:22

En plus, sérieusement, en France c'est vrai que pour faire sérieux il faut trouver un bel acronyme !
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Re: Statuts, version finale

Message  Meneldil le Mar 22 Jan 2013 - 17:35

Ben oui, pourquoi ne pas se faire plaisir ? Comme avait dit un humoriste :

"Moi mon préféré c'est CPNT. Vous voyez un peu le truc ? Chasse, pêche, nature et tradition ! Le type, il a pris tous ses kiffes et il en a fait un parti. C'est comme si moi j'avais fait un parti "Putes et crêpes au nutella".
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Re: Statuts, version finale

Message  Ashva le Mar 22 Jan 2013 - 17:49

Bien dit Smile

En plus on pourrait prendre : N.I.L.D.A.

(Nouveaux Idéaux Libertaires Décroissants et Autonomes)
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Re: Statuts, version finale

Message  Malbiofe le Mar 22 Jan 2013 - 18:12

J'approuve Ashva !!!


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Re: Statuts, version finale

Message  Telimectar le Mar 22 Jan 2013 - 18:15

Laughing excellentissime !

Toutefois certainement pas au goût de la préfecture ^^ je vous rappelle que si on change Nilda, c'est pour faire profil bas...

Allez, moins de panache !


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Re: Statuts, version finale

Message  Telimectar le Mer 23 Jan 2013 - 1:24

Suite à la relecture de Malbiofe, quelques corrections ont été apportées et des questions subsidiaires sont posées.

-À l'article V.1 Malbiofe est contre les subventions de l'Etat.
À mon sens peuvent être acceptées toutes celles qui ne demandent rien en retour, pour éviter toute forme d’ingérence, et c'est à mon sens à l'assemblée générale et au bureau de faire le tri...

-À l'article VI.1, Malbiofe désire qu'un exemplaire de la charte soit distribué à chaque memebre et pas seulement tenu disponible par les membres du bureau.
Je suis de son avis.

-Un éclaircissement sur le statut de membre bienfaiteur a été apporté (VI.2)

-À l'article VIII.6, une revalorisation du statut de secrétaire, lui donnant les prérogatives des autres co-présidents : le trésorier ayant le pouvoir de trancher, le secrétaire semblait en infériorité par rapport aux prérogatives de ses confrères.

-Malbiofe voudrait reformuler le point IX.2 pour rendre plus clair que sans l'assemblée générale, le bureau ne peut pas conclure d'accord avec des partenaires.

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Re: Statuts, version finale

Message  Meneldil le Mer 23 Jan 2013 - 8:40

D'accord avec Malbiofe sur tout, sauf sur les subventions d’État. Vous aurez besoin de beaucoup d'argent, et a priori (soyons lucides) vous n'en aurez jamais assez. Je rappelle que d'après une étude fait par un sociologue, le manque d'argent est le premier facteur d'échec des communautés utopiques (les deux autres étant le manque de femmes et la personnalité des leaders). Or, certaines subventions, comme le dit Teli, ne demandent rien en retour.

Ce n'est pas pour continuer à tout prix sur mon obsession du moment, mais... soyez un peu plus Lannister ! "The Lannisters never declined, graciously or otherwise. The Lannisters took what was offered."
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Re: Statuts, version finale

Message  Malbiofe le Mer 23 Jan 2013 - 9:48

Pourriez faire les traductions en français please...

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Re: Statuts, version finale

Message  Meneldil le Mer 23 Jan 2013 - 9:55

Désolé... Embarassed

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Re: Statuts, version finale

Message  Malbiofe le Mer 23 Jan 2013 - 10:05

Merci Menel, dsl je suis nul en anglais (déjà quand français se n'est pas terrible...).

Se que j'ai peur avec cette histoire de subvention (ou autre) c'est que ça nous rattache a l'état d'une manière ou d'une autre. Moi de l'argent "gratuite" je veux bien ! C'est juste que je veux cultiver la terre et non pas cultiver les aides (pour reprendre l'expression de Richard Wallner).
Après si vous arrivez a me prouver que l'intégrité et la souveraineté de Nilda ne court aucun risque en acceptant les dite aides... Je veux bien revenir sur ma position.

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