constitution provisoire, texte originel

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constitution provisoire, texte originel

Message  Telimectar le Ven 11 Juil 2008 - 21:26

attention, ce texte est très long, et carrément Barbant.
En outre le texte est sujet à changer, en fonction des discussion qui se seront engagé.
Certains passages sont encore laconiques ou inexistants...il faut laisser le temps au temps Wink


Grandes lignes du fonctionnement d’Artaranya Aula.

Parenthèse introductive_____________________________________________________________
Tout reste ici sujet à débat.

Pour expliquer l’origine du projet:
Concernant notre monde, nous serions fou de ne pas voir le mur dans lequel nous fonçons: épuisement des ressources naturelles indispensables à nos sociétés (pétrole, métaux, nourriture, eau, biodiversité). Je ne m’m’appesantira pas ici sur ce sujet, mais il faut être conscient de ce fait ou notre construction se révèlerait en bonne partie fastidieuse et inutile.
Concernant notre condition d’homme, je ne ferais que vous encourager à contempler notre civilisation « évoluée », et de vous souvenir de trois de pensées de Bakounine:
_« . L’inégalité des conditions et des droits, et l’absence de liberté pour chacun, qui en est le résultat nécessaire, voilà la grande iniquité collective, qui donne naissance à toutes les iniquités individuelles. Supprimez là et toutes les autres disparaîtront. »
pour l’homme, la vie en dehors de toute société et de toutes les influences humaines, l’isolement absolu, c’est la mort intellectuelle, morale et matérielle aussi. »
une naissance hygiénique, une instruction rationnelle et intégrale, accompagnée d’une éducation fondée sur le respect du travail, de la raison, de l’égalité et de la liberté, et un milieu social ou chaque individu humain, jouissant de sa pleine liberté, serait réellement, de droit et de fait, l’égal de tous les autres.
Ce milieu existe-t-il ? Non. Donc, il faut le fonder.
»
S’il faut être taxé d’anarchisme, je récuse dans la mesure où j’ai les mêmes buts, mais qu’une idéalisation trop poussée et toute théorique ne m’empêche pas d’utiliser des moyens qui feraient frémir un anarchiste orthodoxe.
Je suis plutôt pour un système libertaire, sans hiérarchie, sans évaluations ni notations, ne s’inscrivant pas dans une logique productiviste ou autoritaire-paternaliste. Cependant je doute encore de la bonne volonté des hommes, ainsi que de leurs motivation, ce qui me fait penser que des cadres ne sont pas superflus en certaines occurrences.
Toutefois je reste encore en difficulté face à certains points. Ainsi je serais heureux si nous pouvions résoudre le problème d’une saine émulation qui ne nuirait aucunement aux principes d’égalité et de respect mutuel des citoyens: la solution première était de décerner des récompenses ou des prix, mais cela comporte le risque de porter la défiance et la concurrence entre les citoyens…au détriment de la concorde.

Ces considérations sont principalement utiles pour l’épanouissement des individus, leur bonheur; qui est l’origine première de la cité.
Quand à la compétitivité de notre ville en absolu, en comparaison avec une communauté dirigée par un pouvoir exécutif omnipotent, je pense qu’elle peut être inférieure. Le tout est de déterminer à quel point et si nous pouvons faire des compromis afin de ne pas nous faire surpasser en certains domaines touchant à la sûreté. D’un point de vue éducation et forces des citoyen, pas de soucis, par contre qu’en serait il pour l’élaboration des savoirs? D’un point de vue politique et militaire, la Fédération semble une honnête résolution, bien que non aussi efficace qu’un pouvoir monarchique pour ce qui serait d’une réponse militaire à donner. Toutefois, nous ne cherchons pas la machine administrative ou militaire parfaite. Une qui fonctionne suffit.
Fin de la parenthèse_________________________________________________________________

En postulat de départ, nous partirions d’un village comprenant entre 500 et 1000 habitants(2000 habitants grand maximum), tous âges confondus, l’équilibre devant être conservé d’au moins 400 citoyens entre 16 et 45 ans.
(Ces chiffres sont motivés par l’insuffisante assiette génétique d’une population comptant moins de 250 individus, et la difficulté d’un consensus réunissant plus de 1000 personnes, bien que ce dernier chiffre soit parfaitement empirique).

Il sera traité des principaux points dans l’ordre suivant:

I: Le pouvoir politique
 L’Assemblée générale souveraine

II: L’ordre de la cité et ses principes
 Le Grand consensus et de la vertu
 Les lois primordiales
 Le consensus habituel et de la politesse
 Les arrêtés et recommandations ponctuelles des magistrats

III: Le corps des magistrats
 Du magistrat en général
 Corps Judiciaire
 Corps exécutif (curatelles) et prérogatives
 Corps législatif et organes de veille.
 Révocation des magistrats

IV: Fonctionnement économique
 Cadre du système économique
 De la propriété privée et de ses moyens de production
 De la Propriété publique et de ses moyens de production
 Des besoins auquel subvient directement la communauté (nourriture, habillement, santé, éducation…)
 De l’artisanat
 Liberté de production et d’échange
 De l’argent, du troc, et du commerce en général

V: Du social
 La place de l’Homme, selon le Grand consensus
 L’éducation et le sens critique.
 La place de la Technique, en adéquation avec le grand consensus
 Cadre social général de la cité
 Le « feu » comme structure sociale de base.
 Les religions et les croyances
 De la nomenclature, des dynasties et de l’héritage.

VI: Des Armes
 Cadre des actions militaires
 État de guerre et état de paix
 Fonctionnement de l’Armée civique et prérogatives hiérarchiques
 Charges et honneurs militaires

_____________________________________

I -Fonctionnement politique
 L’Assemblée souveraine
L’organe politique unique est l’assemblée des citoyens. Est citoyen toute personne qui participe habituellement à l’activité de la cité et est âgée de plus de 16 ans. Il appartient au Feu, au Prêteur et aux Ecclesiarques de juger si un homme peut ou non accéder à la citoyenneté, en fonction de sa maturité intellectuelle, de l‘indépendance de sa raison.
Toute décision se prends par la ratification à l’unanimité. sans unanimité une décision ne peut être prise et est ajournée: les débats sont là pour exposer les points de vue de chacun. Si quelque citoyen se sent lésé, qu’il expose en quoi. Évidemment, l’unanimité ne peut être obtenue dans un système classique, d’ou la place centrale donnée au Consensus dans l’élaboration de toute politique (on entends par politique tout ce qui à trait à la gestion de la cité).
Les votes se font à main levée, dans la mesure ou toute opinion est respectable. Le but étant de parvenir au consensus, donc de faire en sorte que chacun puisse défendre son point de vue, ou du moins l’exposer et le faire valoir. De même, que les personnes s’opposant soient identifiées et puissent expliquer les raisons de leurs choix.
Ceci dit, un collège de 3 Ecclesiarques, (élu à la majorité des trois quarts des citoyens) veille au déroulement des discussions, donne la parole, et veille à ce qu’aucun argument ne soit balayé sans raison. Il est appuyé d’un corps de gardiens; les Epilektoï (les choisis, équivalents en nombre à 5% des citoyens en présence dans l‘assemblée?). Ces citoyens gardiens sont tirés au sort la veille des assemblées, seront appelés à prendre poste le lendemain en fonction du nombre de citoyens présents. Une fois en faction, ils n’ont pas droit de parole (sauf cas exceptionnel, avec accord des 3 Ecclesiarques).
L’assemblée doit se réunir assez fréquemment, une semaine semblant court mais fort à propos.
L’ordre du jour est voté la veille par les Gwasileus (voir Chap. IV ), l’ensemble des Curateurs, et les Chefs de Feu (voir volet social) voulant présenter un sujet d’importance. Exceptionnellement, un sujet peut être rajouté le jour même à l’ordre du jour, mais il doit être soumis aux Ecclesiarques qui jugerons de sa pertinence. Dans tous les cas, ces questions subsidiaires seront soumises à l‘assemblée après les questions mise à l‘ordre du jour la veille.
Aux assemblées, le comportement de chacun est consensuel.
Toute personne qui perd son sang-froid en est exclue pour le jour, ainsi que toute personne formulant des accusations personnelles, infondée etc. (voir le chapitre II au troisième point -Le consensus habituel et la politesse-, ainsi que le descriptif poussé des attitudes nécessaire à un débat constructif et apaisé dans le Document -I.1 Consensus et Débat-).
L’Assemblée compte aux premières places les magistrats et les Gwasileus, et en général les personnes qui seront amenées à prendre la parole, en s’accordant avec l’ordre du jour.

Aussi, nous pourrions définir un nombre limité (5% du total des citoyens) de places honorifiques réservée aux citoyens en honneur*?

*on entends par là les vainqueurs de concours, ou autres femmes et hommes aux valeurs remarquables que l‘assemblée considère avec une reconnaissance particulière. Le propos de ces places est d’inspirer une émulation, une envie de mériter, de se montrer digne par ses actions et sa conduite.

 Le citoyen
Le Citoyen Autarque (Autarkès) est la base d’une communauté forte, vertueuse et libre. Et la cité le sera également, autant que le citoyen sera maître chez lui: libre et indépendant. Pour le principal il se suffit à lui-même par son excellence. Il ne dirige personne, mais personne ne le dirige car aucun n’a de pouvoir sur un autre, dispositions exceptionnelles des magistrats mises à part si le citoyen est en faute grave et met en danger l’intégrité du consensus.
Toutefois il est bon de préciser que le citoyen, s’il se conforme au Grand consensus, ne peut en rien souffrir et sera intouchable, tout en se dévouant comme il lui semblera bon au service de la cité, avec qui il fait un: En servant la cité, le citoyen se sert lui-même, étant donné que la Cité ne veut que ce que veulent les citoyens. Toute action qu’entreprend la cité et qui est contraire à la volonté d’un citoyen n’a pas de légitimité, conformément au processus consensuel.


Dernière édition par Telimectar le Dim 30 Nov 2008 - 23:26, édité 1 fois
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Re: constitution provisoire, texte originel

Message  Telimectar le Ven 11 Juil 2008 - 21:26

II -L’Ordre de la cité et ses principes
 Le Grand Consensus et la vertu de fond
Le Grand Consensus est la base stable qui permet construire l’édifice, il est la pointe de dogme qui autorise la libre pensée sans la livrer à une quête vaine ou sans objet. Il va donc de soi qu’il est le cœur de la cité, plus sacré que
Point I du Grand consensus. Ce qui fait toute la justification de notre assemblée; ensemble des objectifs vers lesquels nous tendons: le postulat de base est que l'humain existe pour le bonheur, qui est réalisable par les institutions de la société et par l’œuvre des gouvernements; les conditions du bonheur et les règles du gouvernement sont dans la nature; la raison de l'humain a son emploi dans la découverte des lois naturelles et dans leur application en vue du progrès continu de l'humanité. Point II. La prééminence de la nature sur l’homme comme la prééminence d’un Tout sur une partie. (nous sommes même une minime partie de la nature, émanation direct du divin Logos, et lui offrons un respect infini, à sa mesure). Point III. La recherche du bonheur pour l’Homme, via la vertu socratique et le corps de ses vertus filles (courage, justice, tempérance et prudence). Point IV. Un amour inconditionnel pour tout ce qui est vie, car la vie est la flamme du Logos. Point V Pour conserver une stabilité à la cité, il est des choses auxquelles on ne doit toucher. Il s’agit en premier lieux du Grand consensus: Il est le point de repère fédératif et l‘amputer signifierait saper l‘intégrité de la communauté. Les hauts curateurs; gardiens de ce consensus et ultimes protecteurs des citoyens. La vie voir l’intégrité physique d’un citoyen. La liberté de parole.
Qui attente à ces chose ne peux plus être considéré comme citoyen, et déchu, ne peut que s‘exiler. Car le citoyen est sacré. Il est l’objet supérieur qui à décidé du rassemblement communautaire.

Pour le citoyen, ces cinq points impliquent:
-Que toute chose entreprise doit l’être en tenant compte de cette question: est-ce vertueux et compatible avec le Logos.*
-Que le citoyen intègre à sa mesure certaines vertus qui sont un corollaire nécessaire à l‘excellence de l‘Homme ouvert: les quatre cardinales (Courage, justice, prudence, tempérance), et d’autres encore à bien cibler; respect et altruisme, indulgence, humilité ainsi que des notions plus vastes de justice, bien commun, et liberté etc.
-Chercher l’Ordre du Monde, et s’accorder avec lui. L’Ordre du monde est la loi parfaite, qui vaut en tout point et en tout temps. Cette recherche implique notre ignorence, et donc que le citoyen cherche à s’instruire, à comprendre, et se remet en question. Ce n‘est pas une contrainte, mais une habitude intellectuelle à prendre, et qui est salutaire à l‘homme comme à la cité.


*Pour la nature du Logos, nous renvoyons aux traités précédents et au doc -II.1 Logos Chaminéen-, en bref il s’agit des règles qui régissent le Monde, en dehors de toute subjectivité due à notre perception si influençable: de telles règles ne peuvent entièrement être embrassées par notre connaissance, cependant nous nous efforcerions de les saisir selon nos capacités. Le Logos inclue notamment ce que l’on à nommé au XVIIIème Droit naturel, en opposition au droit positif des États.

 Les Lois Primordiales.
Elles sont le droit positif de la cité, s’appliquant en toute occasion, en conformité avec le Grand Consensus, et avec l’interprétation circonstancielle des citoyens, à laquelle un grande place est laissée par la forme: Il est capital que ce droit positif soit le plus simplifié, le plus laconique possible. Les situations particulières et difficiles passant dans le droit oral, la tradition, ou étant laissées à l’appréciation des citoyens (suffisamment excellents et justes pour cela), voir à l’assemblée qui passe décret occasionnellement si la situation l’exige: on ne légifère pas indéfiniment; car comme chacun le sait, nul n‘est sensé ignorer la Loi.

Ces lois donnent droit aux citoyens à :
1-Toute chose propre à sa subsistance et à sa jouissance, la seule formule de limitation conforme à la justice et à la raison étant celle du droit de chacun à la portion de biens qu'il peut se procurer par son travail. la liberté, que rien ne peut prescrire; le droit de propriété, que rien ne peut entraver.
2-Se nourrir largement, se loger confortablement, s’entraider face aux difficultés.(mieux que ne pourrait le faire un individu isolé)
3-Se protéger, et protéger notre environnement.
4-Produire artisanalement des biens, pour nos besoins, notre confort, notre bien être.
5-S’instruire de ce qui a été, savoir qui nous sommes, connaître les choses de l’Univers.
6-Se divertir, créer, s’amuser, et autres plaisirs sains qui accompagnent la vertu.
7-Fêter la Vie, le Logos, et ce cycle généreux qui chaque année donne le pain et la bière aux fidèles comme aux infidèles.
Mais ces droits supposent réciprocité de devoirs : devoir de travailler (à son bien comme à celui d‘autrui), devoir de respecter les autres, leur travail et leurs biens propres.

Au sein du consensus apparaît alors la nécessité d'une autorité tutélaire, pour la sauvegarde du droit naturel décrit ci dessus. Cette autorité est la garante de l'exercice des droits et de l'accomplissement des devoir.

Trois grands organes sont indispensables au gouvernement, trois grands corps de mandataires: un corps d'administration: les curateurs. un corps de protection , les archontes et médiateurs; et enfin un corps d'instruction, l'enseignement public. L’œuvre de protection confiée à la justice est aussi simple qu'elle est efficace; elle consiste uniquement à faire observer par tous l’accomplissement de la loi positive, interprétation de la loi naturelle.
La conservation de l'ordre social dépend des archontes et d‘un corps de hauts curateurs, garants de la conformité des actions de chacun avec le Grand consensus. Cependant leur travail dépend grandement de la raison de chacun; ce qui revient à dire qu'il dépend grandement de l'enseignement public, à qui est remis le soin de former cette raison. Il n'est rien que ne puisse l'éducation sur l'humain perfectible.

 Le consensus habituel et la politesse de forme
Consensus signifie que l'on est d'accord sur quelque chose, mais ne signifie pas nécessairement accord total de tous sur tout, c'est à dire unanimité. L'unanimité peut être atteinte, mais ce n'est certes pas un objectif : le consensus tend à faire cohabiter les différences, non à les éliminer
Au sein des habitudes de dialogue de l’Assemblée Générale, il n’y aura pas de prise de décision sans un consensus satisfaisant, ce qui implique un accord unanime: Nous ne saurions souffrir que l’avis de frères ne soient entendus, ce qui irait à l’encontre du Grand Consensus.
Le consensus n’est en aucun cas la voie unique qui seule est droite, mais le résultat des discussions des citoyens, qui par tâtonnement auront trouvé le juste milieu dans une problématique, en se focalisant non pas sur les divergences mais les similitudes.
Une personne qui reste toujours sur ses positions et ne joue pas le jeu du compromis; du donnant-donnant, ne rentre pas dans le consensus, et s’exclue par son manque d’intégration et donc ne saurait émettre un quelconque Veto sur les décisions de l‘assemblée. Car en vérité, rien ne saurait pourtant être imposé aux citoyens. Du moins nous considérons que plus un citoyen à de raison de s’opposer à une résolution de l’assemblée, plus il devrait participer aux débats et proposer un consensus alternatif.
Outre le veto, un citoyen peut aussi choisir de rester neutre: ne pas soutenir une décision : « Je ne ressens pas le besoin de ça, mais je peux quand même participer ». Ou encore rester réservé : « Je pense que ça peut être une erreur, mais je peux l'assumer ». Ou ne pas s'impliquer : « Je ne participerais pas, mais je n'empêcherais pas les autres de le faire ».

Wiki:« C'est un processus dans lequel aucune décision ne peut être prise tant que tous les participants ne l'acceptent. Ca peut être long à mettre en place, car le consensus est le produit patient de toutes les meilleures idées et volontés dans un groupe, dans un esprit de cohésion et d'équilibre. Les minorités sont entendues au cours du processus, et pas seulement à la fin : la décision est élaborée collectivement. »

 Arrêtés et recommandations ponctuelles des Magistrats.
Ces lois seront prises pour des besoins momentanés, matériels et pratiques, et ont pour finalité de régler et faciliter nos actions quotidiennes et saisonnières. Elles sont proposée par les magistrats, mais tout citoyen peut en proposer. Bien que conforme à la nature, ces lois n‘ont aucune prétention à rendre parfaite la cité. Elles ont simplement le rôle d‘en organiser et de faciliter le fonctionnement quotidien.
On les fera donc avec raison et logique, mais en aucun cas autre chose que ce qui sort du bon sens et du cœur bienveillant: La logique pure est impuissante à régler équitablement nos vies.
Les lois et arrêtés sont toutefois limités dans le temps, dans la mesure où les actions entreprises, si elles sont jugées utiles, pertinentes, peuvent soit entrer dans la coutume s’il s’agit de pratiques quotidiennes, soit etre réitérées régulièrement en cas de besoin s’il s’agit de pratiques ponctuelles. Bien entendu ces arrêtés doivent rester conforme aux Lois Primordiales, et au Grand Consensus, le contraire les rendant caduques.
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Re: constitution provisoire, texte originel

Message  Telimectar le Ven 11 Juil 2008 - 21:27

III -Le corps des magistrats

 Du magistrat en général
Les magistrats sont des citoyens comme les autre avec ceci en moins que tant que dure leur magistrature, ils ne peuvent voter aux assemblées, ni même se prononcer publiquement. Le magistrat devient le bras exécutif pour un an, et il ne lui revient pas de plaider sa propre cause. Il reçois ses ordres de l’assemblée et exécute en conséquence. Tout au plus dans le cas des curatelles peut il demander à l‘Assemblée si ce qu‘il envisage de faire lui convient. Aucune décision ne pouvant être imposée aux citoyens, les magistrats doivent être des personnes avisées et sachant faire la distinction entre une action qui relève de l’assemblée, et une qui relève de l‘autorité dont il a été investi. Il garde ainsi toute indépendance d’action simplement dans les tâches de gestion quotidienne. Dès que l’on passe à l’extraordinaire, l’avis seul du curateur ne doit pas compter.

Les curateurs ne cessent pas pour autant leurs activités habituelles (ou du moins une activité personelle), ou si leur charge leur prends plus de 3 jours entiers par semaine on leur adjoindrait davantage de procurateurs.

Élection des magistrats
L’élection des magistrats se déroule de la manière suivante. On pose la veille une question à l’assemblée: « Qui d’entre nous vous semblerait le plus apte à occuper tel poste? ».
Le lendemain, les citoyens proposent des noms et l’on procède au vote.
On procède à un premier tour, au terme duquel on ôte les personnes n’ayant pas atteint 25% et ainsi de suite jusqu’à ce qu’il n’en reste plus qu’un.
On demande alors à l’assemblée si cette personne est bien digne d’accéder à la charge, et si une personne pense qu’une chose ne le permet absolument pas, qu’elle l’affirme a haute voix devant tous; et il lui sera fait justice.
Dans le cas ou la personne ne conviendrait pas ou déclinerait l’honneur, on recommence avec la personne ayant été éliminée du scrutin avant lui.
Après que l’assemblée ait confirmée le choix du futur magistrat, celui ci doit alors accepter ou décliner l’honneur de la tâche qui lui est confiée. S’il refuse, qu’il s’explique.
Le passage d’un magistrat à un autre s’effectue en deux semaines, la première le nouveau magistrat seconde l’ancien dans toutes ses taches pour connaître ses affaires, et la seconde c’est l’ancien qui suit le nouveau afin de le seconder si quoi que ce soit lui fait défaut.

Échappe aux règles d’élections classiques le Polémarque, ou curateur du guet, élu par les citoyens aptes à servir les armes (ou Ambacti) et ayant un parcours particulier : cf. le chapitre des armées).


 Du corps judiciaire

Mis en accusation, un homme ne fait plus partie de l’assemblée. Ceci dit, si cette accusation s’est révélée fausse, l’auteur sera son débiteur, en plus d’une honnête compensation.
La justice se fait en deux étapes. Tout d’abord avec un collège de 3 médiateurs, qui tâche de résoudre tout différent qui pourrait survenir entre deux partis qui le saisissent. Si les deux partis n’arrivent pas à un accord mutuel qui satisfasse tout le monde et en conformité avec le grand consensus, alors l’affaire est portée en jugement.


Pour les affaires gravissimes comme des crimes, le parjure, la diffamation, toute accusation sera prononcée devant l’assemblée, celle ci ayant à se prononcer en fin de dispute. Le procès est entendu, instruit puis jugé par 3 (ou 5) archontes : élus tous les ans sans limite de mandats, hommes considérés comme justes et rendants décisions collégiale, approuvée ensuite par l’assemblée (même pour acquittement: que la personne soit blanchie publiquement). Ils sont assistés des curateurs ou procurateurs de chaque curatelle dont les archontes ou les parties auront réclamé le conseil.
On considérera que quand une affaire est jugée, les partis sont à la base considérés comme fautifs, bien que la bonne foi des partis ne soit pas remise en cause. Ce sera à l’accusation et à la défense de fournir des preuves, ou l’accusation se discrédite après que les archontes aient enquêté et n’aient rien trouvé.
Pour les cas ou une personne se serait rendue coupable de diffamation; c’est l’assemblée qui vote entre deux décisions que les archontes auront retenu.
Pour les simples différent entre deux parties, l’assemblée ne sera sollicitée que pour valider la sentence après que la situation aura été exposée et confirmée par les partis.
Pour ce qui est des crimes intolérables (critère décidé par les archontes), l’assemblée est requise car elle devra à la fin décider du sort à réserver aux éventuels coupables.
Toute action qui revient à renier le Grand consensus sera qualifiée de sacrilège. Toute personne sacrilège comparaît devant l’assemblée, qui juge au final:
Un simple avertissement si l’action est innocente.
Un bannissement de 5 ans si l’action à déjà reçu plusieurs avertissement et qu’elle nuit à la communauté, ou si elle est volontairement irrespectueuse.
Dans des cas extrêmes, ou le cas d’une personne qui met sciemment en danger la vie d’autrui, ou encore aurait déjà été banni 5 ans, un bannissement à vie peut être prononcé.
A chaque bannissement, les portes des la cité changent de place dans l’enceinte-fourré, ainsi que tous les postes d’observation, et l’aspect sécurité revu.

On se rappellera seulement qu’échec, défaillance, errements : l’homme n’est pas toujours rationnel. L’indécision est humaine et est même biologique. La rationalité même n’est pas entièrement rationnelle car science et irrationnel ne sont pas antinomiques. Chercher des hommes parfaits est dérisoire : considérer avec bienveillance les errements et les fautes de son prochain est attitude conforme au Logos.

 Les magistratures, ou Curatelles, et leurs prérogatives.
Chaque activité de la cité le nécessitant sera pourvu d‘un corps de fonctionnaire nommé curatelle. Leur nombre est important afin de donner à un maximum de citoyens l’occasion de servir le Bien Commun. Cette curatelle se compose ordinairement d’un curateur et de deux procurateurs, tous trois élus à la majorité relative avec qualification dès 75%, et pour un an, toutefois sans limites de mandats.
Diverses magistratures :
-La curatelle prétorienne. Un Préteur et deux procurateurs prétoriens organisent les jeux, exutoire du naturel ardent de l’homme, ainsi que tout ce qui prépare les armées.

-3 questeurs ou curateur du trésor. Gère l’aspect financier, allocations mensuelles des citoyens et légalité/ contrôle de la monnaie.
-Un Proxène, Hôte chargé de l’accueil des étrangers de passage.
-Une grande magistrature: l’Édilité tétrarchique. Quatre Édiles se partageant collégialement les responsabilités de secteurs cruciaux de la cité, avec des curatelles affiliées:

 Édile économe: il contrôle la distribution des biens communautaires.
+ Curatelle de l’appoint (mesurant la demande et fait en sorte que la production s‘y ajuste).
+ Curatelle de l’approvisionnement (pour les produits non disponibles sur place: métaux, sel…).

 Édile métronome: il contrôle les mesures, ainsi que les marchés et la rigueur des transactions.
+ Curatelle des calendes (deux curateurs chargés de gérer le calendrier et de placer les jours où chaque curatelle aura besoin du service public).
+ Curatelle des poids et mesures (gardienne des étalons)

 Édile géonome: il s’occupe de la construction, de l’entretient des bâtiments et lieux publics
+ Curatelle des terres publiques (déterminer les champs, l’octroi des parcelles privées)
+ Curatelle de la voirie (entretient des voies de communications et des haies)

 Édile agronome: il s’occupe de produire les denrées de base pour les besoins de la cité (avec l’Édile économe).
+ Curatelle des eaux et forêts (gère l’approvisionnement en eau et l’entretient des forêts de bois
+ Curatelle des champs (détermine les plantations et la culture des terres publiques)

 Les magistratures de veille
Il existes en outre des curatelles entièrement dévolues à garantir la stabilité des institutions, et le respect du Consensus.
-La curatelle haute: trois Hauts-Curateurs surveillent l’activité des autres curateurs, leur conformité avec le Consensus, et sont seuls représentants de l’Assemblée à l’extérieur de la cité. Leur action borne à des rappels à l’ordre si les actions sont répréhensibles, en aucun cas ils ne peuvent faire autre chose que rappeler ce que le Grand Consensus implique.
Ces personnes sont sacrées : quiconque porte atteinte à leur intégrité, devra en répondre devant les archontes et l‘assemblée, en étant considéré sans indulgence.
De la même manière, si ces Hauts-Curateurs se montrent indignes de l’honneur qui leur revient, ils seront aussi jugés sans indulgence (voir dans cette inindulgeance un encouragement à faire les choses avec probité).
-La curatelle législative: sorte de greffiers de l’assemblée (Nomothètes?), mettent en forme les résolutions, arrêtés ou lois que prendrait l’assemblée. Et soumettent bien entendu à la séance suivante les textes rédigés à la validation par l’assemblée.
-deux Censeur: contrôle du comptage des voix aux assemblées; gestion et planification de la démographie, tenant registre des citoyens pour les comptes des Questeurs (deux pour que comptant séparément, ils puissent confronter leurs comptages distincts en les communicant aux Ecclesiarques, et recommencer s‘ils ne concordent pas.

 Révocation des magistrats
Tous ces mandats peuvent être rompus par l’assemblée ou la curatelle haute. Pour cette dernière par l’assemblée ou si l’accusation est portée à leur encontre, par les Archontes. Pour les hautes charges, un magistrat dûment convaincu de parjure ou de malhonnêteté sera jugé ( et s’il s’avère qu’il soit coupable, la peine sera proportionnée à l‘importance d‘avoir des hommes et femmes infaillibles à de tels postes).
Dans tous les cas, lors d’une rupture de mandat, les curateurs sont tenu de fournir des explication pour toute irrégularité, et l
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Re: constitution provisoire, texte originel

Message  Telimectar le Ven 11 Juil 2008 - 21:28

IV -Fonctionnement économique.

Finalité sociale de l’économie…Certes l’entreprise doit faire du profit, mais un profit non financier, un profit social, qui sert la communauté et le bien commun. Tout est dirigé par le besoin (car il est éprouvé que le besoin seul n‘est pas une motivation suffisante, cela c‘est vu en URSS et diverses expériences anarchistes), mais nous n’écartons pas le mérite. Toutefois, ce mérite ne pourra pas être récompensé autrement que par des honneurs et la plus grande quantité de richesse produite:
Car serait il judicieux de ne rétribuer qu’en heure de travail en lieu et place de la productivité et de la spécialisation comme c‘est actuellement le cas ?
1 personne ne produit à la même cadence horaire (rétribuer autant celui qui travaille lentement et celui qui travaille vite fait chuter la productivité)
2 tout travail se vaut-il? La pénibilité ne devrait elle pas être prise en compte?
3 donner dans la société une grande valeur au travail, en tant qu’action bénéfique pour la cité?
Nous pensons qu’il serait bien plus avantageux de rétribuer chacun par le temps travaillé, et de fournir un bonus financier venant directement de la curatelle du trésor pour récompenser les ouvriers d’une part, et les corporations d’autre part, ce bonus étant d’un montant fixe chaque mois et à partager proportionnellement. L’inconvénient restant à déterminer quel serait un niveau moyen de production, chaque ouvrier ayant un rythme de production, une qualité de travail qui lui est propre>>>inclure le gwasileus dans le processus et organiser des concours d’artisanat?
Donner aux vainqueurs des places honorifiques dans l’assemblée?
 L’espace de la cité
Tout d’abord il faut déterminer le cadre du fonctionnement économique de la cité. Par économique, nous entendons tous les aspects de l’activité humaine. Ce cadre se rapproche de la conception grecque de la ville et de son espace: Au centre, la Polis: cité, espace urbanisé et dont le moindre espace est dompté. Autours, la Chôra: les champs, vergers, pâtures, et tout ce que l’agronomie met en œuvre pour assurer une autosuffisance large à la cité. Et enfin, l’Eschatiaï, ou confins: les espaces sauvages entourant la cité et ses champs; et intouchables car sacrés. Montagnes, forêts et marais, miroirs de la nature en son état premier.
 Des productions communautaires
Il va de soi que si la cité doit être autosuffisante dans un domaine, c’est dans celui ci. Plus la cité est autarciste, plus elle est libre. Plus elle dépend de l’extérieur, plus elle se voue à devenir une cité marchande, avec les terribles inconvénients que nous connaissons. Toute la production doit pouvoir venir des champs de la ville, la seule exception concernant les condiments tels que le sel. Plus la cité se crée de dépendances, plus elle est certaine d’échouer en recherchant ce qui lui manque et qu’il ne dépend pas d’elle d’avoir.
 de l’artisanat et des échanges
Chaque grand corps de métier possède un Gwasileus, sorte de député recueillant les doléances, calculant les besoins en matières premières etc. Aux assemblées il parle au nom de son corps de métier. Il est l’homme le plus âgé de son corps de métier, ou alors être désigné par les 5 artisans les plus âgés du corps. Dans tous les cas, cette dignité doit revenir aux anciens.
 Des échanges
Pas de corps de marchand. Simplement un préfet pour les biens communautaires à distribuer (système développé ailleurs), et pour les biens que chaque feu produit, les vendeurs seront obligatoirement des personnes du même feu.
Les échanges devraient pouvoir se faire exclusivement dans une grande aula ou directement dans les échoppes des artisans.
 De la propriété privée
La propriété privée ne peut pas être foncière hors de l’habitation. Est considéré comme propriété privée viagère un terrain que donne la communauté à chaque homme (ou femme) le temps de sa vie, à sa majorité, mais qui ne saurait dépasser ce qu’il pourrait cultiver de ses mains (à fixer: 50 ares?, 25 ares?) (ou encore un hectare par feu?)

La plus grande partie des terres cultivées appartient à la communauté, et doit servir à fournir aux citoyens leur alimentation végétale de base redistribuée par le préfet, ainsi qu‘entretenir les éventuels troupeaux: mouton, vache, cheval, chèvre, âne et certains animaux de basse-cour nous sembleraient utiles.
 De la monnaie
L’argent circule d’une manière très précise et régulée au sein de la communauté. Il s’agit tout d’abord un système assurant à chacun de vivre décemment. Chaque mois, le Questeur octroie à chaque citoyen une somme d’argent ayant une valeur pour 6 mois à compter de la date d‘émission.

Aucun impôt dans la mesure où les Questeurs gèrent la création de monnaie et que les besoins seront surtout de bras et de réquisitions votées par l’assemblée générale. Les récalcitrants pouvant être rappelés à l’ordre ou accusés de se soustraire à l’obligation validée par l’Assemblée pour le -bien commun- , et inscrite dans le Grand consensus. Bien entendu la réquisition sera compensée par ce que de droit ou désirerait le réquisitionné, si l’Assemblée donne toutefois son accord. (nous rappellerons seulement que toute personne, faisant partie de l’assemblée, peut opposer son véto raisonné au consensus: toute voix est entendue.
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Re: constitution provisoire, texte originel

Message  Telimectar le Ven 11 Juil 2008 - 21:29

V -Fonctionnement social >entraide etc.<

 Le rapport Homme nature
La place maîtresse de la nature dans nos vies, nos actions, est définie par le grand consensus. La nature règle le temps et la vie civique lui collera autant que possible. Ainsi il serait envisageable que lors des solstices et des équinoxes, la communauté organise de grandes fêtes célébrant la nature et sa générosité, ainsi qu‘aux pleines lunes .
 L’Éducation et le sens critique
Pour la partie théorique je me réfère à Bakounine. (…)
Pour la partie pratique, et en pompant pas mal sur les considérations de la branche enseignante de la C.N.T., nous pensons que le corps enseignant serait très divers: comprenant des enseignants professionnels et volontaires. la veille est assurée par un conseil de l‘enseignement, ou vient participer qui veut, (citoyens de plein droits mais aussi jeunes) présidé par les Ecclesiarques et les Hauts Curateurs.
Ce conseil de l’Enseignement écartera les enseignants qui intellectuellement et surtout moralement seront incapables de s’adapter aux exigences d’une pédagogie libre. Il sera tenu compte également de la capacité démontrée en pratique et théorique.
L’enseignement en tant que mission pédagogique destinée à éduquer une Humanité nouvelle, sera libre, scientifique et égal pour les deux sexes, pourvu de tous les éléments nécessaires pour s’exercer en n’importe quelle branche de l’activité productrice et des connaissances humaines.
Une place particulière sera accordée à l’hygiène et à la puériculture, en éduquant la future mère dès l’école. De même il faudra accorder une attention particulière à l’éducation sexuelle, base de l’épanouissement de l’espèce humaine.
Nous estimons que la fonction primordiale de la pédagogie est d’aider à la formation d’hommes pourvus d’un jugement critique -et soyez certains qu’en parlant d’hommes nous entendons genre humain- c’est pourquoi il sera nécessaire que le maître cultive toutes les facultés de l’enfant afin de permettre le développement complet de toutes ses potentialités.


 La technique et sa place
 Des religions
Les religions sont acceptée dans la cité du moment qu’elles s’inscrivent dans le consensus et respectent la liberté des individus, leur raison et leur imperfections.
La laïcité est reine. Pas de manifestation trop ostentatoire de ses croyance sous peine de bien mal respecter le grand Consensus. Toutefois, les croyances religieuses sont tolérées tant qu’elles ne font pas de prosélytisme: exposer sa foi est une chose, la définir comme seule voie souhaitable et la vouloir pour tout le monde en est une autre. Aucun religieux, ou homme ayant une autorité religieuse ne doit s’aviser d’enseigner sa religion à des enfants de moins de 15 ans: le choix d’une religion doit être un choix personnel et mature. des cours particuliers s’occuperont de lui enseigner la vertu et à réfléchir, seule chose dont nous ayons à nous soucier.
 le « Feu ».*
Il s’agit véritablement des foyers qui abritent les citoyens. Nous pourrions aussi l’appeler « Maison », le but étant ici de rassembler sans continuer à diviser les gens entre ceux du même « sang », et les autres. Cette distinction me semble en effet peu pertinente et ne recouvre rien de vraiment valable, comme le soulignent les proverbes:
Il est des proches qui vous brisent,
Il est des amis plus proches que des frères.
Pas de structure donnée, ce peut être la famille au sens traditionnel, mais aussi tout autre regroupement de personnes vivant volontairement sous un même toit, et bien évidemment par affinité et sans obligations. Dans tous les cas, chaque feu désigne ponctuellement et pour des raisons de commodité, un chef de feu, qui aidera à établir l’ordre du jour des Assemblées.
Un feu de plus de 15 personnes majeures doit se scinder.
 De la nomenclature, des dynasties et de l’héritage
Chaque homme reçoit un prénom, et le nom de sa famille (père? Mère? Ne serait il pas plus simple de donner le nom directement au Feu, et de donner aux enfants le nom du Feu de naissance? Et d‘ensuite changer éventuellement de nom si l‘on veux, en changeant de feu ou autre raison…) à sa naissance. Il peut cependant en changer si l’occasion lui semble pertinente. En outre des armes propres lui seront attribuées lors de sa majorité, avec ou sans filiation avec celles de sa famille.
Les Feux constituent des dynasties où les honneurs des ancêtres seront conservées, chaque génération s’efforçant de n’en rien diminuer. Il faut y voir une émulation saine, un gage certain de dignité et de fierté au sein de la cité, poussant les citoyens toujours bien faire
Le patrimoine de chaque citoyen est réparti à la mort de celui-ci entre tous les habitants du Feu, sauf si un testament à été établi et qu’il donne des instructions particulières.
Ainsi, le travail d’une vie reste entièrement dans un Feu, et chaque Feu s’enrichira les générations passant. On établira cependant une maison des « Mathoms* » pour les objets dont un Feu voudrait se débarrasser pour un temps.
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Re: constitution provisoire, texte originel

Message  Telimectar le Ven 11 Juil 2008 - 21:29

VI -Structure militaire

 Cadre des actions armées
L’aspect armé de la communauté suit des objectifs très précis: seulement défensif, et seulement en ce qui concerne l’espace nécessaire à notre survie et exploité de nos mains (et donc très limité si l‘on tient compte du fait que nous exercerions un contrôle très strict de notre démographie), ou encore une pression qui se ferait sur l’espace naturel qui nous entourerait, espace plus ou moins large selon ce que décidera le Grand Consensus. Éventuellement, cette force pourrait être utilisée pour protéger des établissements-fille ou des alliés dans le besoin.
 L’état de guerre
On distingue l’état de paix et celui de guerre, ou prise d’arme. La prise d’arme est soit décidée par les voies classique à l’Assemblée, soit déclenchée par le Tocsin du Polémarque.
Dans ce second cas, la prise d’arme doit être confirmée par l’assemblée en arme au plus tard le lendemain. Dans tous les cas, la prise d’arme doit être confirmée par l’assemblée au terme d’une durée déterminée lors de l’assemblée de prise d’arme. Cette durée ne peut toutefois excéder un mois au bout desquels l’assemblée générale réunie devra placer le collège des trois Ecclésiarques en supérieurs hiérarchiques ayant toute autorité et pouvoir sur le Polémarque, voir en nommer à titre exceptionnel un nouveau (un mois de guerre semble une situation gravissime pour une petite communauté).
Une fois la prise d’arme effectuée, les magistrats sont toutefois inamovibles et ne peuvent être révoqués pour des raisons de stabilité dans la gestion des affaires habituelles. Cependant ils auront tout de même à répondre de leurs actions une fois l‘état de paix voté.
 L’armée
« Les citoyens sont le meilleur rempart de la cité » Platon, La Rep. Les citoyens volontaires comme aptes sont répartis en trois corps tactiques selon leurs caractéristiques propres: Peleccophores (infanterie lourde « incisive »), Aspidophores (le Clipeatus: infanterie lourde « statique» ), et Peltastaï (sorte de troupes légères; tirailleurs). L’organisation militaire en situation est développée dans le doc -VI.2 Organisation tactique et stratégique de l’Aulika Strateumata-
En suivant cette division, les bataillons se composent comme suit:
Un groupe de 10 hommes forme une hétairie. 30 hommes (10 de chaque corps) forment une Lance. 90 hommes (trois lances) forment une Cohorte. Le total des forces civique composant alors l’Aulika Strateumata.
Chaque hétairie se choisira à l’unanimité un Equetaï (Pair) à chaque prise d’arme.
Chaque Lance sera dirigée par un Comes (Compagnon), et chaque cohorte par un Dux (conducteur) et un Légat (le premier commande et prends ses ordres du Polémarque, le second relève du Tribun et s’occupe de l’intendance, et est un médiateur pour les citoyens en arme, éventuel garde-fou du Dux, auquel il peut s‘opposer par un veto voir en en appelant aux Hauts-Curateurs, seuls habilités avec les Ecclesiarques à donner des injonctions, voir destituer en temps de guerre ou quand l’Assemblée ne peut se réunir.
Comes et Dux sont élus tous les ans à la fin de jeux sportifs dont les épreuves seront déterminée en fonction de leur pertinence.
Il serait certainement sage de s’inspirer des épreuves des anciens jeux olympiques, faites pour éprouver les vertus militaires plus qu’autre chose: courses en armes, lancer du disque ou du javelot, boxe ou tournois divers, activités toujours bonnes pour le naturel ardent de l’homme. etc.
 Charges et honneurs militaires.
Les hommes et femmes ayant servi militairement font partie des Ambacti et élisent chaque année un Polémarque -curateur du guet- et deux Propolémarques, et qui ont en charge pour un an tous les aspects de la gestion des postes de vigile autours de la communauté, ainsi que diriger la levée en arme si le besoin arrive.
Éventuellement, on détacherait de son commandement autant de Praepositus que de secteurs cruciaux de frontière à surveiller, et nécessitent une gestion autonome de secteurs frontaliers plus vastes ou éloignés, voir d’une nature spéciale requerrant un mode de gestion particulier (couloirs fluviaux, montagnes éloignée mais avec vues sur les axes de circulation etc.)
Pour être élu, le Polémarque doit cependant avoir déjà remporté les jeux militaires et si possible avoir été investi d’une magistrature en signe de force et de confiance des citoyens. Si lors des premiers tours des élections le nom d’un homme se trouve recueillir plus de 20% des voix lors d’un tour de scrutin, et qu’il aura été magistrat, il élimine les candidats n’ayant pas exercés de magistratures.

La gestion des armées se fait habituellement en temps de paix par le curateur des armées, ou Tribun (élu de la façon habituelle) et le Polémarque (le premier prend les dispositions pour équiper la cité, sur les recommandations du second). Le Tribun est assisté de deux Gwasileus: le Magister armorum, chargé de la production de l’équipement strictement militaire (armes et armures), et l’Epimélète, commissaire préposé au ravitaillement en mets spéciaux (aptes au transport, conservations etc.) et fournissant le matériel militaire non offensif (sacoches, vêtements etc.).

Une fois le tocsin sonné, le Polémarque seul dirige les corps et préempte le Tribun, assisté des légats qui veillent à la bonne conduite des opérations, actions dont le Polémarque a à répondre chaque semaine que dure la prise d’armes.
Si l’assemblée ne peut se tenir dans l’endroit ordinaire, l’assemblée des citoyens en arme se réunira où elle pourra, et le devra impérativement.

Exceptionnellement, et si les circonstance et l’assemblée le décident, la cité peut créer des corps expéditionnaires, afin de mener des missions de recherche ou d’établir des contacts. Leur fonctionnement est décrit dans le doc. -VI.1 Corps expéditionnaires-
On y recourra le moins possible, étant donné les risque importants que toute sortie implique.
Un corps expéditionnaire, quelle que soit sa taille, se comportera exactement comme une petite assemblée, et sur les mêmes bases que celle de la cité, quelle que soit la durée de l‘expédition.

Divers
Chaque citoyen en arme peut arborer en arme un pennon à ses armes, voir un habit, si les conditions sont favorables à la bataille rangée. Dans le cas contraire, il prendra l’habit réglementaire de discrétion.
Les couleurs de la cité sont d’Argent au double trescheur fleuronné et contre fleuronné d’Azur, et à la fleur de lys de gueule en abîme.
L’étendard de guerre est un gonfalon aux armes de la cité avec rubans aux couleurs de la cité.

Des noms des offices.
Pour les noms grecs et latins des magistratures, il faudra pardonner à mon esprit d’historien qui cherche toujours la filiation, et révère les cultures antiques qui n’ont pas peu contribué à notre éveil philosophique. Je pense en outre qu’il est sain de ne pas utiliser des mots de notre vocabulaire, ce qui conduirait à nous amputer de ce vocabulaire, lui rajoutant des connotations .en outre je préfère les élisions comme Polémarque à « Citoyen contrôlant les Armées », Curatelle à « Administration chargée de veiller à… » ou encore Ecclésiarque à « Citoyen dirigeant l’assemblée »…
C’est donc naturellement que je me suis inspiré de vocables hellénisants, cependant chacun est libre d’objecter et de proposer autre chose.





Pour Alice et d’autres, non ce n’est pas une cité de charles thomas. C’est véritablement sur une construction philosophique que se base tout ceci.
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