à débattre: III Corps des magistrats

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à débattre: III Corps des magistrats

Message  Telimectar le Ven 11 Juil 2008 - 21:42

III -Le corps des magistrats

 Du magistrat en général
Les magistrats sont des citoyens comme les autre. Le magistrat devient cependant le bras exécutif pour un an. Il reçois ses ordres ou les lignes principales de son action de l’assemblée et exécute en conséquence. Au moins le curateur doit-il demander à l‘Assemblée si ce qu‘il envisage de faire lui convient.
Aucune décision ne pouvant être imposée aux citoyens, les magistrats doivent être des personnes avisées sachant faire la distinction entre une action qui relève de l’assemblée, et une qui relève de l‘autorité ordinaire dont il a été investi. Il garde ainsi toute indépendance d’action dans les tâches de gestion quotidienne. Dès que l’on passe à l’extraordinaire, l’avis seul du curateur ne doit pas compter, mais être l'émanation de la volonté souveraine de l'assemblée des citoyens.

Les curateurs ne cessent pas pour autant leurs activités habituelles (ou du moins une activité personelle), ou si leur charge leur prends plus de 3 jours entiers par semaine on leur adjoindrait davantage de procurateurs.

Élection des magistrats
L’élection des magistrats se déroule de la manière suivante. On pose la veille une question à l’assemblée: « Qui d’entre nous vous semblerait le plus apte à occuper tel poste? ».
Le lendemain, les citoyens proposent des noms et l’on procède au vote.
On procède à un premier tour, au terme duquel on retranche la moitié des candiats cités ayant receuilli le moins de voix, et ainsi de suite jusqu’à ce qu’il n’en reste plus qu’un.
On demande alors à l’assemblée si cette personne est bien digne d’accéder à la charge, et si une personne pense qu’une chose ne le permet absolument pas, qu’elle l’affirme a haute voix devant tous; et il lui sera fait justice (on ne saurait en effet affirmer cela sans raison. et toute raison mérite l'attention de tous)
Dans le cas ou la personne ne conviendrait pas ou déclinerait l’honneur, on recommence avec la personne ayant été éliminée du scrutin avant lui.
Après que l’assemblée ait confirmée le choix du futur magistrat, celui ci doit alors accepter ou décliner l’honneur de la tâche qui lui est confiée. S’il refuse, qu’il s’explique.
Le passage d’un magistrat à un autre s’effectue en deux semaines, la première le nouveau magistrat seconde l’ancien dans toutes ses taches pour connaître ses affaires, et la seconde c’est l’ancien qui suit le nouveau afin de le seconder si quoi que ce soit lui fait défaut.

Échappe aux règles d’élections classiques le Polémarque, ou curateur du guet, élu par les citoyens aptes à servir les armes (ou Ambacti, vu que ceux ci sont plus à même de juger des capacités d'un tel citoyen(-ne) et ayant un parcours particulier (cf. le chapitre des armées).


 Du corps judiciaire

Mis en accusation, un homme ne fait plus partie de l’assemblée. Ceci dit, si cette accusation s’est révélée fausse, l’auteur sera son débiteur, en plus d’une honnête compensation.
La justice se fait en deux étapes. Tout d’abord avec un collège de 3 médiateurs, qui tâche de résoudre tout différent qui pourrait survenir entre deux partis qui le saisissent. Si les deux partis n’arrivent pas à un accord mutuel qui satisfasse tout le monde et en conformité avec le grand consensus, alors l’affaire est portée en jugement.


Pour les affaires gravissimes comme des crimes, le parjure, la diffamation, toute accusation sera prononcée devant l’assemblée générale (ou assemblée de justice pour ce cas), celle-ci ayant à se prononcer en fin de dispute. Le procès est entendu, instruit puis jugé par 3 (ou 5) archontes : élus tous les ans sans limite de mandats, hommes considérés comme justes (ils modèrent l'assemblée de justice) et rendants décisions collégiale, approuvée ensuite par l’assemblée (même pour acquittement: que la personne soit blanchie publiquement). Ils sont assistés des curateurs ou procurateurs de chaque curatelle dont les archontes ou les parties auront réclamé le conseil.
On considérera que quand une affaire est jugée, tous les partis sont à la base considérés comme fautifs, bien que la bonne foi des partis ne soit pas remise en cause. Ce sera à l’accusation et à la défense de fournir des preuves, ou l’accusation se discrédite après que les archontes aient enquêté et n’aient rien trouvé.
Pour les cas ou une personne se serait rendue coupable de diffamation, l’assemblée vote entre les décisions que les archontes auront retenu.
Pour les simples différent entre deux parties, l’assemblée ne sera sollicitée que pour valider la sentence après que la situation aura été exposée et confirmée par les partis.
Pour ce qui est des crimes intolérables (critère décidé par les archontes), l’assemblée est requise car elle devra à la fin décider du sort à réserver aux éventuels coupables.
Toute action qui revient à renier le Grand consensus sera qualifiée de sacrilège (le Grand Consensus étant la raison convergeante fondatrice de la communauté. le rejetter signifie rejetter la communauté). Toute personne sacrilège comparaît devant l’assemblée, qui juge au final:
un non lieu s'il n'y a rien de contrevenant au Grand Consensus
Un simple avertissement si l’action est innocente.
Un bannissement de 5 ans si l’action à déjà reçu plusieurs avertissement et qu’elle nuit à la communauté, ou si elle est volontairement criminelle.
Dans des cas extrêmes, ou le cas d’une personne qui met sciemment en danger la vie d’autrui, ou encore aurait déjà été banni 5 ans, un bannissement à vie peut être prononcé.
A chaque bannissement, les portes des la cité changent de place dans l’enceinte-fourré, ainsi que tous les postes d’observation, et l’aspect sécurité revu.

On se rappellera seulement que l'échec, la défaillance, l'errements sont normaux : l’homme n’est pas toujours rationnel. L’indécision est humaine et est même biologique. La rationalité même n’est pas entièrement rationnelle ; science et irrationnel ne sont pas antinomiques. Chercher des hommes parfaits est dérisoire : considérer avec bienveillance les errements et les fautes de son prochain est attitude conforme au Logos.

 Les magistratures, ou Curatelles, et leurs prérogatives.
Chaque activité de la cité le nécessitant sera pourvu d‘un corps de fonctionnaire nommé curatelle. Leur nombre est important afin de donner à un maximum de citoyens l’occasion de servir le Bien Commun. Cette curatelle se compose ordinairement d’un curateur et de deux procurateurs, ces deux derniers choisis par le curateur, et révocables par lui avec explications devant les [i]Hauts-Curateurs[/i].

Diverses magistratures :

-La curatelle prétorienne. Un Préteur et deux procurateurs prétoriens organisent les jeux, exutoire du naturel ardent de l’homme, ainsi que tout ce qui prépare les armées.

-Trois Questeurs ou curateur du trésor. Gèrent l’aspect financier, allocations mensuelles des citoyens et légalité/ contrôle de la monnaie ou des reversions en nature.
-Un Proxène, Hôte chargé de l’accueil des étrangers de passage.
-Une grande magistrature: l’Édilité tétrarchique. Quatre Édiles se partageant collégialement les responsabilités de secteurs cruciaux de la cité, avec des curatelles affiliées:

 Édile Econome: il contrôle la distribution des biens communautaires.
+ Curatelle de l’appoint (mesurant la demande et fait en sorte que la production s‘y ajuste).
+ Curatelle de l’approvisionnement (pour les produits non disponibles sur place: métaux, sel…).

 Édile Métronome: il contrôle les mesures, ainsi que les marchés et la rigueur des transactions.
+ Curatelle des calendes (deux curateurs chargés de gérer le calendrier et de placer les jours où chaque curatelle aura besoin du service public).
+ Curatelle des poids et mesures (gardienne des étalons)

 Édile Géonome: il s’occupe de la construction, de l’entretient des bâtiments et lieux publics
+ Curatelle des terres publiques (déterminer les champs, l’octroi des parcelles privées)
+ Curatelle de la voirie (entretient des voies de communications et des haies)

 Édile Agronome: il s’occupe de produire les denrées de base pour les besoins de la cité (avec l’Édile économe).
+ Curatelle des eaux et forêts (gère l’approvisionnement en eau et l’entretient des forêts des bois)
+ Curatelle des champs (détermine les plantations et la culture des terres publiques)

 Les magistratures de veille
Il existes en outre des curatelles entièrement dévolues à garantir la stabilité des institutions, et le respect du Consensus.

-La curatelle haute: trois Hauts-Curateurs surveillent l’activité des autres curateurs, leur conformité avec le Consensus, et sont seuls représentants de l’Assemblée à l’extérieur de la cité. Leur action borne à des rappels à l’ordre si les actions sont répréhensibles, voir à faire comparaître les personnes contre qui il existe des évidences materielles les accusant d'un quelconque méfait. En aucun cas ils ne peuvent faire autre chose que cela et rappeler ce que le Grand Consensus implique.
Ces personnes sont sacrées : quiconque porte atteinte à leur intégrité, devra en répondre devant les archontes et l‘assemblée, en étant considéré sans indulgence.
De la même manière, si ces Hauts-Curateurs se montrent indignes de l’honneur qui leur revient, ils seront aussi jugés sans indulgence (voir dans cette inindulgeance un encouragement à faire les choses avec probité).
-La curatelle législative: sorte de greffiers de l’assemblée (Nomothètes), mettent en forme les résolutions, arrêtés ou lois que prendrait l’assemblée. Et soumettent bien entendu à la séance suivante les textes rédigés à la validation par l’assemblée.
-deux Censeur: contrôle du comptage des voix aux assemblées; gestion et planification de la démographie, tenant registre des citoyens pour les comptes des Questeurs (deux pour que comptant séparément, ils puissent confronter leurs comptages distincts en les communicant aux Ecclesiarques, et recommencer s‘ils ne concordent pas.
-ou encore les Ecclesiarques, gèrant les débats politiques de l'assemblée générale de la comunautée (cf § politique)

 Révocation des magistrats
Tous ces mandats peuvent être rompus par l’assemblée ou la curatelle haute. Pour cette dernière par l’assemblée ou si l’accusation est portée à leur encontre, par les Archontes. Pour les hautes charges, un magistrat dûment convaincu de parjure ou de malhonnêteté sera même jugé ( et s’il s’avère qu’il soit coupable, la peine sera proportionnée à l‘importance d‘avoir des hommes et femmes infaillibles à de tels postes).
Dans tous les cas, lors d’une rupture de mandat ou à la fin d'un mandat, les curateurs sont tenu de fournir des explication pour toute irrégularité notable.


Dernière édition par Telimectar le Ven 2 Jan 2009 - 13:11, édité 2 fois
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Re: à débattre: III Corps des magistrats

Message  Meneldil le Jeu 14 Aoû 2008 - 14:39

Telimectar a écrit:élus tous les ans sans limite de mandats

On ne comprend pas très bien cette phrase... Tu devrais plutôt écrire "sans limite du nombre de mandats".

A part ça, il y a toujours, selon moi, l'éternel problème de la minorité de blocage... S'il y a plusieurs groupes au sein de ton village qui tiennent tous à voir leur candidat l'emporter, ils vont tous s'opposer formellement à l'élection d'un autre, et personne ne pourra être élu. Bref, c'est toujours le même reproche que je fais à ton système politique : il semble bien pour les situations ordinaires, mais il ne prévoit rien en cas de crise.
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Re: à débattre: III Corps des magistrats

Message  Telimectar le Sam 23 Aoû 2008 - 18:50

adopté Wink

mais que penser de ça? :

"Les magistrats sont des citoyens comme les autre avec ceci en moins que tant que dure leur magistrature, ils ne peuvent voter aux assemblées, ni même se prononcer publiquement. Le magistrat devient le bras exécutif pour un an, et il ne lui revient pas de plaider sa propre cause".

le magistrat semble déchu de ses droits de citoyens, or si on les lui donne, par son aura ne pourrait il pas en faire un peu trop à sa guise et influencer les citoyens?

comment faire....? le sacrifice de ses droits civique alors qu'il sert la communauté doit il etre pris comme une preuve d'abnégation et de dévouement certain?
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Re: à débattre: III Corps des magistrats

Message  Meneldil le Mar 7 Oct 2008 - 21:19

Je ne veux surtout pas faire mon pénible, mais c'est le genre de problèmes auxquels on aboutit à force de ne pas faire confiance aux détenteurs de l'autorité et de vouloir instaurer trop de contre-pouvoirs... Wink Bon, je blague un peu, hein : c'est vrai qu'il ne faut avoir une confiance aveugle en les dirigeants d'un système, aussi bon soit-il. Mais je pense quand même que tu aurais intérêt à étudier d'un peu près certains régimes politiques. Par exemple, je te conseille fortement l'étude des systèmes politiques latino-américains après la libération des dominations espagnoles et portugaises. On y avait tellement peur de l'autorité qu'on mettait des contre-pouvoirs au pouvoir, puis des contre-pouvoirs aux contre-pouvoirs... Résultat : aucune efficacité. Je ne dis pas que c'est ce à quoi ton système aboutira, note bien : mais je souligne un risque de dérive dont tu dois tenir compte.
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Re: à débattre: III Corps des magistrats

Message  Telimectar le Mar 7 Oct 2008 - 22:46

C'est certain. Mais tu remarque je ne vais pas si loin: des exécutants, et un petit corps de veilleurs qui s'assurent non pas que les hommes sont irréprochables, mais la conformité etc...vois cela comme notre actuel conseil constitutionnel Wink

Ta réponse à la question semble donc être qu'il faille bien donner aux magistrats leurs pleins droits civiques durant leur mandat. Moi ce qui me chifonne, c'est la peur de voir les gens faire comme eux puisque les votes ne sont pas secrets. Mais bon, est-ce un mal? je me chifonne peut être en vain Rolling Eyes


Dernière édition par Telimectar le Dim 15 Fév 2009 - 23:37, édité 1 fois
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Re: à débattre: III Corps des magistrats

Message  Meneldil le Mer 15 Oct 2008 - 13:53

C'est un peu mon impression... Wink
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